Déposée le 19 mars 2007 par la société CRCI RHONE-ALPES Etablissement public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESP@CEL »
Le déposant est la société CRCI RHONE-ALPES Etablissement public domicilié(e) 75 Cours Albert Thomas,69447 LYON cedex 03 - 69447 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 930 004 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRCI RHONE-ALPES domicilié(e) 75 Cours Albert Thomas,69447 LYON cedex 03 - 69447 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESP@CEL est expirée depuis le 19 mars 2017.
CRCI RHONE-ALPES Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : ESP@CEL
CRCI RHONE-ALPES Etablissement public - 75 Cours Albert Thomas,69447 LYON cedex 03 - 69447 - France - SIREN 186930004
CRCI RHONE-ALPES - 75 Cours Albert Thomas,69447 LYON cedex 03 - 69447 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Inscription le 23 novembre 2010 - Changement d'adresse n°536165 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Inscription le 30 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568348 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
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